SARTÈNE

LE MAIRE ET L’EMPRUNT :

STUPÉFIANTE PRATIQUE !!!

(Alba nova nantà Sartè-cliquer pour agrandir)

Dans sa délibération du 28 janvier 2013 le conseil municipal de Sartène a rejeté la proposition du Maire qui souhaitait contracter des emprunts pour un montant maximal de 200 000 € : 13 voix contre, 3 pour et 2 abstentions.

A la suite de diverses informations, j’ai saisi le Sous Préfet d’un éventuel emprunt qui aurait pu être souscrit malgré la décision de l’assemblée délibérante, celle qui vous représente.

Comme promis, je reviens vers vous car le Sous Préfet vient de m’apporter des éléments édifiants, confirmant ce que je vous laissais penser.

Les voici :  

1^er élément : le Maire a pris un arrêté le 12 décembre 2012 pour passer un emprunt à la Caisse d’Epargne.

2^ème élément : cet emprunt de 180 000 € sollicité auprès de la Caisse d’Epargne avait pour objet de préfinancer l’encaissement des recettes d’investissement.

3^ème élément : cet arrêté a été pris dans le cadre de la délégation générale donnée par le conseil municipal au Maire, après les élections de 2008.

Je vous rappelle donc ma position affirmée dans un précédent billet : le Code général de collectivités locales ne permet de délégation en matière d’emprunt qu’à la condition expresse que soient fixées des limites à ce montant (article L 2122-22 dudit Code). Tout contrat d’emprunt passé sans respecter cette disposition est illégal.

4^ème élément : le Sous Préfet a formulé cette observation au Maire, dès le 13 décembre 2012 lui faisant valoir que son arrêté était entaché d’illégalité.

Nous avons donc l’explication de la proposition du Maire du 28 janvier 2013 : il souhaitait, après coup, donner un cadre légal à son arrêté illégal du 13 décembre 2012.

Pour ce faire il trompe le conseil municipal puisqu’il demande délégation pour réaliser des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, sans informer les conseillers municipaux de la réalité des faits et notamment qu’il a déjà demandé cet argent à la banque !

Au surplus, il trompe doublement le conseil municipal puisqu’il veut une avance de trésorerie (ce que demande un ménage au banquier lorsqu’il attend une somme qui n’arrive pas sur son compte) et non un emprunt pour un investissement voté au budget (ce que demande un ménage qui souhaite financer l’acquisition d’un appartement ou d’une voiture), comme il le prétend dans le rapport qu’il nous présente le 28 janvier 2013. 

5^ème élément : face à la position du Sous Préfet, il fait le dos rond et propose une nouvelle délégation le 28 janvier 2013, sans informer quiconque de son arrêté du 12 décembre 2012.

6^ème élément : pris dans la tenaille du Sous préfet (qui lui dit que sa décision est illégale) et du conseil municipal (qui ne lui donne pas délégation) il revient sur sa décision de solliciter la Caisse d’Epargne, le 11 février 2013.    

Vous en conviendrez avec moi, cette manière de procéder  est stupéfiante !!!

1 → Elle montre que le Maire exerce un pouvoir solitaire.

2 → Elle montre que le Maire n’informe pas les conseillers municipaux de la réalité de la situation.

3 → Elle montre que le Maire fait peu de cas des conseillers municipaux puisqu’il espère qu’ils accepteront sans réfléchir tout ce qu’il souhaite.

4 → Elle montre que le Maire n’a pas compris ou ne veut pas comprendre que les conseillers municipaux représentent les électeurs de Sartène qui leur ont confié mandat pour qu’ils s’occupent tous de la gestion de la commune avec lui.

5 → Elle confirme enfin, ce que j’ai démontré dans un précédent billet : en raison de la gestion solitaire du Maire (il n’y a toujours pas de 1^er adjoint) la commune n’a plus de marge de manœuvre puisqu’elle elle est obligée de demander à la banque de lui avancer de l’argent en attendant d’encaisser les sommes qu’elle attend pour financer ses investissements.

Reste à savoir ce que sont devenus ces 180 000 €.

Question 1 : ont-ils été versés à la commune par la Caisse d’Epargne ?

Question 2 : la commune a-t-elle utilisé ces 180 000 € ?

Question 3 : si tel est le cas à combien s’élèvera la somme que devra verser la commune (donc les impôts des Sartenaises et des Sartenais) pour payer les errements du Maire : frais de dossier et remboursement anticipé.

Avec mes amis je poserai toutes ces questions au Maire lors du prochain conseil municipal. Sans réponse satisfaisante, nous saisirons le Percepteur de Sartène et le TPG de Corse.

Vous serez bien sur informés, car ce blog a pour fonction de donner plus de transparence à la gestion de la commune, qui en a bien besoin vous en conviendrez.  

SARTÈNE

LA GESTION SOLITAIRE DU MAIRE :

DE GRAVES CONSÉQUENCES !

(Un pocu di calore - cliquer pour agrandir)

Dans mon dernier billet je vous faisais remarquer que les finances de la commune subissaient un impressionnant effet de ciseau :

→ Les recettes évoluaient autour des 3 millions d’€;

→ Alors que les dépenses s’envolaient passant de 2,4 millions d’€ à 3 millions d’€.

Bon nombre d’entre vous, stupéfaits de cette situation, m’ont demandé quelles en étaient les conséquences. Elles font donc l’objet de ce nouveau billet.

II – LES CONSÉQUENCES DU DÉFAUT DE MAÎTRISE DU FONCTIONNEMENT

Si l’on rapproche les chiffres relatifs aux recettes et aux dépenses de fonctionnement que je vous ai donnés, la situation annuelle est la suivante :

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Le résultat de fonctionnement représente ce qui reste après que la commune a payé le personnel, l’entretien des bâtiments et matériels, la consommation d’eau et d’électricité, les charges d’intercommunalité et les intérêts des emprunts.

Pourquoi est-ce si important d’avoir un bon résultat ?

Parce qu’une commune doit se comporter comme un jeune ménage : il lui faut toujours préparer le lendemain de ses enfants, c’est-à-dire améliorer l’existant et investir dans de nouveaux équipements.

C’est à cela que va servir le résultat de fonctionnement dégagé lors de chaque exercice.  

Vous le voyez, sur le tableau, il restait plus de 600 000 € en 2008, plus de 270 000 € en 2010, quasiment rien en 2011 et les dépenses dépassaient les recettes de 170 000 € en 2009.

Mais il y avait encore une dépense incontournable à régler avant de connaître la somme dont la commune disposera pour préparer le futur : le remboursement des emprunts contractés durant les années antérieures : 200 000 € environ chaque année.

Une fois remboursé l’emprunt, on aura le montant de ce que la gestion quotidienne permet d’économiser pour préparer le futur :  

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Une fois payé l’emprunt il restait un peu plus de 400 000 € en 2008, et 75 000 € environ en 2010.

Mais en 2009 il manquait près de 400 000 € et en 2011 près de 200 000 € pour régler ces emprunts.

Vous vous demandez donc comment on été payées ces dettes : eh bien, en utilisant ce qui restait dans les années antérieures, et lorsque cela n’a plus suffi en puisant dans les recettes destinées à priori à l’investissement !

C’est comme si un ménage n’arrivait pas à rembourser son emprunt avec les deux salaires car il vivait au dessus de ses moyens et qu’il utilisait son livret d’épargne pour y parvenir.

Vous comprenez donc qu’en consacrant au quotidien les importantes dépenses évoquées dans le précédent billet, le Maire n’a plus été en mesure de faire face, avec ses recettes quotidiennes, au remboursement de l’emprunt.

Pour y faire face, il a du puiser dans son épargne et dans ses recettes d’investissement, diminuant d’autant le montant que Sartène pouvait consacrer à l'investissement.

La mise en perspective de ces quatre exercices est plus terrible encore : sur cette période, une fois payées les dépenses quotidiennes et remboursé l’emprunt, le fonctionnement quotidien n'a rien laissé à la commune pour préparer le futur !!! Il a même fallu piocher dans les recettes d'investissement pour éponger ce qui a manqué sur la période, 90 000 € :

(Cliquer pour agrandir)

En effet le total de ces quatre années est négatif. 

Et malheureusement, nous ne sommes pas arrivés à faire entendre raison au Maire, à lui faire admettre qu’il fallait absolument maîtriser la gestion du quotidien pour préparer l’avenir de la commune !

C’est une des raisons de notre désaccord. 

SARTÈNE

LA GESTION SOLITAIRE DU MAIRE :

DURE RÉALITÉ !

(A Casa Cumuna - cliquer pour agrandir) 

Les comptes administratifs de 2008, 2009, 2010 et 2011 retracent les dépenses et les recettes, qu’elles soient de fonctionnement (pour assurer le quotidien de la commune) ou d’investissement (pour assurer le futur de la commune).

Ce billet évoque la partie fonctionnement des comptes administratifs. La partie investissement sera évoquée dans un prochain billet.

I – LE FONCTIONNEMENT ET LA RÉALITÉ

La partie fonctionnement des comptes administratifs retrace toutes les recettes et les dépenses nécessaires à la gestion courante et régulière de la commune, celles qui reviennent chaque année :

→ Les dépenses : personnel, entretien des bâtiments et matériels, consommation d’eau et d’électricité, paiement des intérêts des emprunts et charges d’intercommunalité.

→ Les recettes : taxes, impôts directs locaux (TH, TP, TF), dotations de l'État (dotation globale de fonctionnement) et participations d'autres organismes ou collectivités locales.

L’examen et la mise en perspective des recettes montre que depuis 2008 le Maire a laissé diminuer les recettes de la commune de près de 70 000 € (67 194,69 exactement).

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L’examen et la mise en perspective des dépenses montre que depuis 2008 le Maire a laissé s’envoler les dépenses de la commune de près de 600 000 € (568 459,56 exactement).

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Sur ces quatre années, 2008 à 2011, la gestion solitaire du Maire a conduit :

→à une baisse des recettes de 67 194,69 € (-2%)

→à une envolée des dépenses de 568 459,56 € (+23%).

Sur un graphique, cette réalité est encore plus terrible :

On voit que les recettes évoluent autour de la barre des 3 millions d’€, mais que rien n’est fait pour les améliorer car elles baissent de près de 70 000 €.

En revanche les dépenses s’envolent comme l’indique la tendance dessinée en pointillé rouge : elles augmentent de près de 600 000 €, passant de 2,4 millions d’€ à 3 millions d’€.

En résumé, le montant de l’augmentation des dépenses (568 459,56 €)  est 8,5 fois plus important que le montant de la baisse des recettes (67 194,69 €)! 

Les recettes de la commune, vous le voyez, sont dilapidées par cette gestion solitaire, malgré nos appels répétés à une gestion en équipe, à une gestion responsable et à une gestion soucieuse d’utiliser au mieux l’argent de la commune.  

SARTÈNE

LE MAIRE, L’EMPRUNT

ET LE RESPECT DE LA LOI

(U solè si pesà n'antù vangone di l'Ortolu- cliquer pour agrandir)

  

Vous le savez, je vous en ai déjà parlé sur ce blog et vous l’avez lu dans la presse.

La délégation que souhaitait recevoir le Maire, en lieu et place du Conseil municipal pour contracter des emprunts pour un montant maximal de 200 000 € a été rejetée.

Or diverses informations me conduisent à m’interroger aujourd’hui sur un prêt qui aurait été contracté malgré ce vote, de sorte que j’ai saisi le Sous Préfet et le Receveur municipal en ces termes : 

« Je viens vers vous à la suite du conseil municipal de Sartène qui s’est tenu le 28 janvier 2013.

Comme vous le savez, lors de cette réunion le Maire a proposé que notre conseil municipal lui délègue le pouvoir de réaliser des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, pour un montant maximal de 200 000 €.

Cette proposition a été rejetée puisqu’elle a recueilli 3 votes favorables, 13 votes défavorables et que 2 conseillers se sont abstenus.   

Or, des propos échangés de manière informelle dans la micro région, laissent penser qu’une opération de ce type aurait eu lieu.

Compte tenu de la gravité de ces faits s’ils s’avéraient fondés, je souhaiterais que vous me confirmiez ou m’infirmiez de la réalité de cette éventuelle opération d’emprunt et des formes suivant laquelle elle aurait pu être conclue : type, taux, nature, complexité et risque. 

Dans l’attente de plus amples informations, etc. »

Je rappelle que le Code général de collectivités locales ne permet de délégation en matière d’emprunt qu’à la condition expresse que soient fixées des limites à ce montant (article L 2122-22 dudit Code).

Tout contrat d’emprunt passé sans respecter cette disposition est donc illégal, à moins qu’à Sartène …….

Je vous tiendrai informé des réponses des diverses autorités saisies.  

SARTÈNE

LE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2013

Je reviens sur le conseil municipal du 28 Janvier 2013 auquel étaient présents, malgré l’heure inadaptée aux occupations professionnelles des uns et des autres, 11 conseillers munis de 7 procurations.

Je tiens à souligner que lorsque l’intérêt commun est patent, les conseillers actent les propositions du Maire.

Il y a donc eu unanimité des votants pour adopter :

→la convention de servitude EDF pour renforcer le réseau de distribution d’électricité,

→la subvention d’équilibre pour la crèche MA-RI-DO, 

→le paiement de subventions dans le cadre d’opérations d’amélioration du logement,

→les travaux sur le clocher de l’Eglise de MOLA, 

→les travaux au cimetière de SERRAGGIA à la suite d’une cession de parcelle gratuite, 

→la rétrocession de voirie du lotissement « Les Collines », 

→l’inscription sur le monument aux Morts d’un ancien combattant,

→et la modification du POS pour réaliser un ensemble de logements dans le quartier du FARRANDU et la construction de nouveaux locaux pour la biscuiterie TAMBURINI.

( Sartè vistu dà u museu - cliquer pour agrandir) 

Les autres délibérations ont donné lieu à des débats animés : 

→la réalisation d’un "city-stade" sur le parking de la cite administrative a été repoussée car elle ne s’insérait pas dans un projet global améliorant le stationnement,

→la création d’un poste de gardien par redéploiement au cimetière a été adoptée sans que le conseil ne dispose de son incidence financière

→l’enfouissement des containers à ordures ménagères a été adopté, bien que cette compétence relève de la communauté des communes depuis 2006,

→la pose d’un revêtement au sol dans le futur gymnase a été adoptée, alourdissant le plan de financement (536 000 €  CTC / 512 000E  CG 2A  /  277 000 €   Etat / 460 000 € Commune) et bien que ce dossier ne semble pas maîtrisé : il nous a été proposé un calendrier prévisionnel qui prévoyait la réception des travaux en octobre 2012 …..

Mais par delà leur adoption, je souhaite comparer les opérations d’équipement adoptées aux réalisations des années antérieures, afin que chacun d’entre vous puisse se faire une opinion sur la manière dont est préparé le futur de Sartène.

Ces quatre opérations s’élèvent à 220 831 € (en vert) et le plan de financement prévoit une participation de la commune à hauteur de 26 % du total soit 57 253 € (en jaune).  

( Les opérations d'équipement votées )

En 2010, les équipements réalisés (qui figurent au compte administratif ou CA) étaient d’un peu moins de 1,2 M€ (1 164 952 €). En 2011 (CA 2011) ils ont été d’un peu moins de 1,3 M€ (1 281 005 €).

On voit donc qu’il y a une certaine continuité pour la réalisation des équipements autour de 1,2 à 1,3 M€ par an.

Mais ce qui est inquiétant, c’est la différence entre le prévu (inscrit au budget prévisionnel ou BP) et ce qui est réalisé (figurant au CA).

Ainsi en 2011 la commune a réalisé 55 % de moins que ce qu’elle avait prévu de réaliser :

→1,3 M€ (1 281 005 €) d’équipements réalisés pour 2, 85 M€ (2 856 953 €) prévus.

( Du BP au CA en 2011 et Modif 2012 ) 

Avec ces quatre opérations de plus (donc 11 % de plus que ce qui était prévu) la commune prévoit de réaliser  2,2 M€ d’équipements (2 208 866 €) soit 1 M€ de plus que ce qui a été réalisé en 2010 (près de 1,2 M€) et 2011 (près de 1,3 M€).

On peut donc très légitimement s’interroger sur la qualité de la prévision budgétaire, c’est-à-dire la réponse à apporter à la question suivante : pourquoi la commune réalise t-elle si peu par rapport à ce qu’elle a prévu (55% seulement en 2011) ?

Deux réponses peuvent être apportées :

→ 1^ère réponse : en raison du plan de financement prévu.

Pour les 4 opérations ci-dessus, la décision de faire ou de ne pas faire dépend à 74 % de l’Etat ou des autres collectivités (CTC et Conseil Général) avec un apport communal de 26 %.

Comme ces collectivités connaissent elles aussi des difficultés en raison de la crise, il y a fort à parier que leur participation ne sera pas celle escomptée. Et la gestion des finances de la commune ne permet pas d’aller plus loin pour son propre apport. 

→ 2^ème réponse : en raison du contenu des dossiers

En effet la commune doit convaincre par la qualité et le suivi de ses dossiers que les opérations d’équipement pour lesquelles elle souhaite des subventions sont pertinentes.

Je crois que la multiplication des opérations pour lesquelles ces subventions sont demandées nuit à leur prise en compte, sans priorités de développement fixées. D’ailleurs chacune et chacun peut s’interroger sur la priorité de l’enfouissement de containers à déchets ménagers pour près de 100 000 € alors que cette compétence a été transférée à la CCSV!

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La perspective ainsi tracée (faible taux de réalisation des opérations d’équipement et faiblesse de l’apport de la commune dans ces opérations) permet de conclure à l’élaboration d’un catalogue d’opérations plutôt que de dossiers importants pour le futur de Sartène.

D’ailleurs, dans les faits, la réalisation dépendra de facteurs ou de volonté extérieurs à la commune.

Je crois qu’il faut revenir à la réalité, celle de la crise des finances publiques et celle de la bonne gestion, afin de prioriser les opérations à effectuer pour le développement de notre cité et d’améliorer l’apport de la commune pour chacune d’entre elles.

Ces remarques formulées depuis des mois ne sont pas retenues…